N'empêche que les historiens en quête de données rares ont principalement été ralentis dans leur utilisation des archives judiciaires par certaines
043204ar.pdf
Archives de retrouver aisément un type de dossier a en conséquence entraîné procédures en matière d'adoption, de déclaration judiciaire d'abandon, de
static_1872.pdf
archives judiciaires Archives nationales du Québec Evelyn Kolish Ce numéro thématique de la revue Archives souligne avec pertinence l'impor-
28-1-kolish.pdf
Jean-Claude Farcy Guide des archives judiciaires et pénitentiaires 1800-1958 Page 2 Cet ouvrage est l'aboutissement d'une recherche faite au Centre
farcy_guide_des_archives_judiciaires.pdf
ce terme dans le même sens que l'utilisent les greffiers et les services de justice dans leur gestion des archives judiciaires,
garchjud_fr.pdf
Parallèlement au renouvellement du système d'archives, les institutions de la justice transitionnelle, qu'il s'agisse des mécanismes judiciaires,
HR_PUB_14_4_Archives_FR.pdf
archives judiciaires, et la protection de la vie privée » (Document de travail), document inspiré d'un rapport antérieur préparé pour le Comité
news_pub_techissues_AccessPolicy_2005_fr.pdf
Le tout premier tableau de tri relatif aux archives des cours et tribunaux de l'ordre judiciaire (appelé "le tableau synoptique"), avait été établi par la
AJ_EP_2009_DEF.pdf