L'ACTION DE LA DOUANE EN GUADELOUPE numéro des Cahiers d'Administration dédié à la douane en Guadeloupe dans les contrôleur en 2004 suivi d'un
cahiers-administration-douane-guadeloupe.pdf
1 jan 2017 · 4 1 1 - Dans les Départements d'Outre-Mer (Martinique, Guadeloupe fixant le statut particulier du corps des contrôleurs des douanes et
rp_mutations_2017.pdf
douaniers avec les valeurs qui le caracté- diterranée, dans les DOM (Guadeloupe, 2010 (statut particulier des contrôleurs des douanes)
ad_v2_finale-reduite.pdf
28 mai 2020 · Section V- contrôles douaniers des envois par la poste 1° Les agents des douanes ayant au moins le grade de contrôleur ou assimilés et
cdnc_mai_2020_v2_0.pdf
1° Les agents des douanes ayant au moins le grade de contrôleur peuvent b) Entre les ports des départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la
Code%20des%20douanes.pdf
de contrôleur interne, est à nouveau affecté, contre son gré, J'ai alors demandé ma mutation hors tour pour la Guadeloupe, et je l'ai obtenue
Christophe-f%C3%A9vrier-2016.pdf
les services de l'État en Martinique et en Guadeloupe : préfets, secrétaires généraux aux affaires régionales (SGAR), directions des douanes,
010675-01_rapport-final.pdf
18 jan 2010 · A - L'adaptation permanente du code des douanes La brigade de surveillance nautique de Basse-Terre en Guadeloupe n'a plus de
194000284.pdf
26 juil 2019 · Vu le code des douanes et notamment ses articles 350 et 451 ; CARI Dimitri (BGC Kourou), CONTRÔLEUR 2E CL DGDDI
recueil-76-2019-138-recueil-des-actes-administratifs.pdf