N° marché Titulaire objet du marché Ancien indice Nouvel indice Télécharger

[PDF] ccap entretien des ascenseurs - AJI

[PDF] le prix dans les marches publics - Marches Publics PME

Le prix est la pierre philosophale des marchés publics nul n'est encore parvenu à mettre les prestations, que pour le titulaire qui doit trouver dans sa rémunération les moyens de Conseils pour la mise en œuvre des indices o lorsque les prix définitifs de prestations comparables ayant fait l'objet de marchés
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[PDF] les prix dans les marches publics - FNTP

Mar 19, 2013 · construction est fixée dans le marché, le titulaire ne peut la modifier que si A noter En fonction de l'objet du marché et de la nature des prestations à Prix nouveau = prix initial x (indices à la date de début d'exécution des Il ne faut pas reprendre des clauses relatives au prix d'anciens contrats,
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[PDF] Le prix dans les marchés publics - Economie Gouv

Apr 19, 2013 · Le prix est la pierre philosophale des marchés publics nul n'est encore parvenu à l'exécution de ces contrats constitue la rémunération du titulaire Conseils pour la mise en œuvre des indices o l'objet du marché d'interrompre le marché, pour relancer une nouvelle procédure intégrant les
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[PDF] Untitled - Valenciennes Métropole

OBJET L'INSEE ayant supprimé des indices utilisés dans les formules de révision Titulaire Nº avenant Nouvel indice Coefficient de | raccordement Marchés de Titulaire Ancien indice Coefficient de raccordement avenant N° du lot et
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[PDF] marché collecte - Communauté de Communes du Plateau du Russey

Durant cette période, le Titulaire ne peut prétendre à aucune rémunération Normes et règlements applicables aux prestations faisant l'objet du marché mode de calcul du coefficient de raccordement entre l'ancien et le nouvel indice
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[PDF] La modification des contrats en cours d'exécution

Apr 1, 2016 · Si la nouvelle règlementation ne fait plus référence aux notions d'« publics et l' article 137 du décret n° 2016 361 relatif aux marchés publics de en cas de disparition d'un indice ou d'un index voir le guide pratique l'objet d'une juste rémunération du titulaire16, et ce dès leur début d'exécution
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[PDF] Étude sur la révision du prix des prestations de collecte et - ORDIF

des titulaires du marché, des clauses sont définies dans les des deux parties ( ex indices officielles INSEE, index du Ministère de l' Il convient de préciser que cette étude ne porte que sur la révision des prix de directe avec l'objet du statut ou de la convention nouveaux produits), les différents indices sont ame
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[PDF] ccap entretien des ascenseurs - AJI

Apr 1, 2018 · Le marché a pour objet principal l'entretien et la maintenance des ascenseurs et PSDBo = ancien indice des prix des services ARTICLE 12 
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  • N˚644 N˚644 N˚644 N˚644

    [PDF] Décret-loi n° 2-02-644 du 2 rejeb 1423 (10 septembre - Tanger Med

    1. n u003d n(n-1)
    2. n n n m
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    Form N 644 Instructions 08 05 15 N Page 1 Department of Homeland Security US Citizenship and Immigration Services Instructions for N 644, Application Department of Homeland Security US Citizenship and Immigration Services N 644, Application for Posthumous Citizenship For USCIS Only Fee Stamp Form N 644 Instructions (Rev

  • N˚699 N˚699 N˚699 N˚699 N˚699 N˚699 N˚699 N

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    2. n n n m
    3. nu003dn(n+1)/2
    4. n n n b
    5. n /n (n-r)
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    Table S3 Prevention and reactivation Care Program patients' destinations after hospital discharge Destination (N=699) n( ) Home 449(68) Home with  European Power Semiconductor and Electronics Company VWK Aug 1996 Marketing Information T 699 N T 708 N C A ø36 ø36 on both 4 3,5+0,1 x HK

N° marché Titulaire objet du marché Ancien indice Nouvel indice

Annexe : liste des marchés avec modification des indices concernés

N° marché Titulaire

  • objet du marché

Ancien indice Nouvel indice

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Deplacement du terminus tram

  • -Trg centre ICHTTS1

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Système de sécurisation des sites

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Faidherbe lot 2

  • - Fourniture de colonnes de 29-22-00
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SERELEC COMACOM

Dispositif d'information voyageurs

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MAÏA SONNIER

Securisation des accès de station de métro 27-10-21

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SATELEC / FORCLUM

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Mise en place du système billettique

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Extension de l'infrastructure Dièdres

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